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Marques déposées par Sylvain Mabille de Poncheville
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Ferronnerie d'Art Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferronnerie d'Art Française
Sylvain Mabille de Poncheville

Numéro de dépôt :
4207342
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
Ferronnerie d\'Art Française de Sylvain Mabille de Poncheville

Présentation de la marque Ferronnerie d'Art Française

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par Sylvain Mabille de Poncheville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferronnerie d'Art Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

La marque Ferronnerie d'Art Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferronnerie d'Art Française arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

Sylvain Mabille de Poncheville a également déposé les autres marques suivantes : Mabille de Poncheville , Eco'Forge


Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.